Le Modérateur Posté(e) February 11, 2016 Signaler Share Posté(e) February 11, 2016 Fin janvier, un automobiliste français se présente à la douane de Bardonnex au volant d’une berline de luxe. Lors du contrôle de ses affaires personnelles, les gardes-frontière examinent le numéro de série de sa montre de marque suisse. En interrogeant le fichier des objets signalés volés dans la base de donnée SIS, les douaniers découvrent que la montre, d’une valeur de plusieurs milliers de francs, a été dérobée en 2011 dans le canton de Bâle. Mais, ô surprise, lorsque les agents soumettent les photos de la tocante à la marque horlogère, celle-ci affirme qu'il s'agit une contrefaçon. Fait rarissime, les faussaires ont, sans le savoir, reproduit un numéro de série correspondant à une vraie montre signalée volée. Mise en garde «Nous pouvons partir du principe, que si cette série de contrefaçons a été reproduite à plusieurs exemplaires, il n’est pas impossible que d’autre voyageurs puissent se retrouver un jour dans cette situation, constate Michel Bachar, chargé de communication du Corps des gardes-frontière de Genève. Nous invitons les voyageurs à ne pas acheter de marchandises contrefaites, s’ils ne veulent pas vivre la même mésaventure que cet automobiliste.» Finalement, le conducteur contrôlé en possession de la fausse montre sera dénoncé et poursuivi pour avoir enfreint la Loi sur la protection des marques (LPM). Il risque une amende. Sa tocante, elle, sera détruite. «L’importation de contrefaçons de marques et de designs en Suisse est interdite, rappelle le porte-parole. Même s’il ne s’agit «que» d’un petit souvenir de vacances réservé à l’usage privé, les douanes doivent saisir l’objet contrefait, le détruire ou dénoncer l'importation aux fabricants. Pour autant, bien entendu, que la marque ait fait un dépôt d’une demande d’intervention auprès de la douane, ce qui est le cas pour cette affaire», précise Michel Bachar. (TDG) source : http://www.tdg.ch/geneve/actu-genevoise/Sa-fausse-montre-de-marque-lui-vaut-une-vraie-arrestation/story/10527283 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...